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Mentions légales | X RAY GRESIVAUDAN
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Edition, responsable technique, conception, hébergement

Xray-Grésivaudan : Société d’Exercice Libéral à responsabilité limitée de médecins au capital de 78750 € enregistrée au RCS de Grenoble sous le n° 529 170 706. Siège social : 33 allée de Champrond-La Batie-38330 SAINT ISMIER. Téléphone  : 09 70 15 00 38 (appel non surtaxé)

N° enregistrement au Conseil de l’Ordre des Médecins de l’Isère : n° 156

Directeur de la publication : Eric Movet – Docteur en Médecine – Médecin radiologue – tél : 09 70 15 00 38 (appel non surtaxé)

Comité éditorial : O. Calaque & D. Collomb (Docteurs en Médecine -médecins radiologues), S. Yakoub (Docteur en Médecine -médecin radiologue – Personne Compétente en Radioprotection)

Remerciements pour leur précieuse assistance : Mmes Mellado & Gonzales, manipulatrices diplomées en radiologie – Mme Vallance, secrétaire médicale.

Intervenants et rédacteurs extérieurs : néant.

Toutes nos publications sont validées par le comité éditorial et/ou le directeur de la publication avant mise en ligne.

Conception : INTERSED www.intersed.fr

Hébergement : OVH : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.

 

Certification HONcode

Le HONcode est un code de déontologie guidant les responsables de sites Web dans la mise en place de mécanismes fondamentaux permettant de mettre à disposition une information médicale de qualité, objective et transparente adaptée à la mission et à l’audience du site. La transparence d’un site améliore l’utilité et l’objectivité de l’information et la publication de données correctes. Les sites demandant la certification et les sites certifiés s’engagent à respecter les bonnes pratiques éditoriales édictées dans le HONcode et les exigences pour la certification HONcode (source : http://www.hon.ch/HONcode/Pro/Visitor/visitor_f.html).

Principe N°1 : Rédacteur / Auteur

Auteur des contenus éditoriaux : Eric Movet – Docteur en Médecine – Médecin radiologue

Principe N°2 : Complémentarité/ Mission /Audience

L’information mise à disposition sur ce site vise à soutenir la relation entre le patient et son médecin radiologue en tant qu’outil de communication numérique. Les contenus de ce site informent le patient sur les Centres d’Imagerie Médicale de XRAY GRÉSIVAUDAN, les examens médicaux, les médecins radiologues et les sites d’accueil, et lui propose d’entrer en contact direct par mail et téléphone et/ou de prendre rendez-vous directement en ligne. L’audience principale de ce site internet est le patient.

Principe N°3 : Confidentialité et respect de la vie privée

Ce site internet est soumis à une politique de confidentialité stricte, dans le respect de la loi Informatiques et Libertés du 6 janvier 1978, décrites ci-après, et garantie à tous visiteurs une totale confidentialité des adresses mails, des informations personnelles et médicales fournies par tous patients et/ou visiteurs du site.

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Principe N°4 : L’origine, référence et date, de l’information

Ce site affiche en bas de chaque article sa date de dernière mise à jour. Ce site ne contient aucune information provenant d’une source externe. Le contenu du site est original et rédigé par l’auteur déclaré.

Principe N°5 : Justification des déclarations

Ce site ne propose pas de contenus affirmant le bénéfice ou la performance d’un traitement médical spécifique, il décrit les examens médicaux dispensés d’un point de vue technique, chronologique et factuels.

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Principe N°7 : Financement

Ce site est financé par la société XRAY Grésivaudan sur ses fonds propres.

Principe N°8 : Politique publicitaire

Aucune publicité n’est présente sur ce site internet. M. Éric Movet, responsable de publication, ne présente aucun conflit d’intérêts financier avec l’industrie pharmaceutique ou laboratoire ou fabriquant de produits ou de matériels médicaux.

Droits réservés et propriétés intellectuelles

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Liens d’intérêts (articles L. 4113-13 et R. 4113-110 du Code de la santé publique)

  • Le Dr E. Movet, Directeur de la publication, est membre du Comité Directeur de la société Cirraplus.
  • Les autres membres du comité éditorial ou rédacteurs de ce site ne présentent aucun conflit d’intérêt financier avec l’industrie pharmaceutique ou laboratoire ou fabriquant de produits ou de matériels médicaux.

Objet du site

Ce site s’adresse à la population générale, aux patients et aux professionnels de santé. Les informations diffusées sur ce site n’ont qu’une valeur d’information concernant une offre de soin médicale. Elles ne sauraient avoir de valeur contractuelle et ne remplacent pas le dialogue singulier entre le patient et son professionnel de santé. Les examens radiologiques sont des actes médicaux dont l’indication est portée médicalement pour un cas particulier, en fonction du bénéfice apporté au patient, en opposition au risque éventuel. Les informations et services décrits sont modifiables à tout moment et sans préavis.

Ce site respecte les principes de la charte HONcode.
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Financement et publicité

Ce site est financé par les fonds propres de la SELARL Xray Gresivaudan, à l’exclusion de tout partenaire commercial, sponsor ou donateur. Ce site n’accepte pas et ne reçoit pas de fonds publicitaires.

Liens hypertexte

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Déclaration de confidentialité

Les informations personnelles concernant les visiteurs de notre site, y compris leur identité, sont confidentielles. Le responsable
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Nous n’enregistrons ni votre identité, ni votre adresse mail.

Règlement Général sur la Protection des Données

Les entités de la Société Xray Grésivaudan disposent :

  • d’un système informatisé agréé destiné à faciliter la gestion des dossiers des patients et à assurer la facturation des actes et la télétransmission des feuilles de soins aux caisses de sécurité sociale.
  • d’un système informatisé d’archivage et de diffusion des images radiologiques, sur une durée d’environ deux ans.
  • d’un répertoire des professionnels de santé correspondants de Xray Grésivaudan

Les informations recueillies lors de votre consultation feront l’objet, sauf opposition justifiée de votre part, d’un enregistrement informatique réservé à l’usage de votre professionnel de santé.
Votre professionnel de santé traitant se tient à votre disposition pour vous communiquer ces renseignements ainsi que toutes informations nécessaires sur votre état de santé.
Tout médecin désigné par vous peut également prendre connaissance de l’ensemble de votre dossier médical.

En application de la loi générale sur la protection des données, l’utilisateur dispose des droits d’opposition, d’accès  et de rectification des données le concernant. Ainsi, l’utilisateur peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, ou mises à jour les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Pour exercer ce droit d’accès, l’utilisateur s’adressera au Délégué à la Protection des Données (DPO) de Xray Grésivaudan soit par courrier écrit à : DPO- Xray Grésivaudan – 33 allée de Champrond-La Batie-38330 SAINT ISMIER, soit par ce formulaire internet.

Les données personnelles de santé disposent de par la loi d’une dispense de consentement préalable et la loi impose à Xray Gresivaudan de les conserver pendant 10 ans. Elles sont stockées et sécurisées  sur nos propres serveurs en France métropolitaine.

Nous nous engageons à ce que vos données personnelles ou professionnelles ne soient communiquées ou divulguées à aucune entité, à l’exception :

  • des données administratives concernant la prise en charge financière de votre examen, adressées de façon sécurisée aux organismes d’assurance maladie obligatoires et complémentaires (dérogation légale).
  • du résultat de votre examen radiologique, qui peut être à la disposition de votre médecin traitant déclaré ou du médecin demandeur de l’examen, de façon sécurisée sur le serveur de diffusion, sauf opposition de votre part. Cette opposition permanente ou provisoire est à formuler soit physiquement à l’accueil d’un des centres de radiologie, soit par courrier daté et signé par le responsable légal du patient et adressé à SELARL Xray Grésivaudan, La Batie, 33 allée Champrond, 38330 Saint Ismier.

La société Xray Grésivaudan établit avec ses fournisseurs de matériels d’imagerie médicale et de systèmes informatiques des contrats qui garantissent la sécurité et la confidentialité des données. Les engagements de ces prestataires extérieurs sont consultables sur rendez-vous.

Tarifs

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Page mise à jour le : 7 janvier 2020